Ce modèle intéresse les deux parties qui pourront grâce à sa lecture complète et à son mode d'emploi saisir clairement l'étendue des obligations de chacun.
Ce modèle est assorti de son mode d'emploi, et a été rédigé par des avocats.
Nombre de pages du modèle : 8 pages (A4)
Il est au format RTF, et donc directement utilisable dans votre traitement de texte, quel que soit votre ordinateur PC ou Mac.
Il vous sera livré instantanément sur votre ordinateur par téléchargement dés réception de votre règlement par chèque ou par carte bleue
Plan du modèle
Identité des parties
Article 1 : Objet du contrat
Article 2 : Maintenance – Définition
2-1 Cahier des charges
2-2 Entretien
Article 3 : Obligations du client
Article 4 : Obligation de la société de maintenance
Article 5 : Garantie vendeur
Article 6 : Conservation des données
Article 7 : Prix
Article 8 : Conditions financières
Article 9 : sous-traitance
Article 10 : Force majeure
Article 11 : Assurance
Article 12 : Clause de divisibilité contractuelle
Article 13 : Clause d’intégralité ou des quatre coins
Article 14 : Durée du contrat – Entrée en vigueur
Article 15 : Résiliation
Article 16 : Litige et compétence d’attribution
Mode d’emploi du modèle
Définition
Quels sont les services que doit fournir la société de maintenance ?
Les obligations de la société de maintenance :
Les obligations du client
La clause attributive de compétence
Forme du contrat
