Jurimodel a recherché pour vous les conditions générales de cet opérateur et a rédigé une lettre de résiliation spécifiquement adaptée.
Le modèle vous permet de rédiger facilement la lettre de résiliation en respectant les délais de préavis prévu au contrat ainsi que toutes les conditions de forme.
Une copie des conditions générales de vente est annexée au modèle ainsi que le lien Internet pour les consulter en ligne.
Les opérateurs changent régulièrement leurs conditions générales et seules celles figurant en ligne sont applicables. Le modèle proposé a été rédigé au vu des conditions en ligne au mois de juin 2007.
En téléchargeant ce modèle vous recevrez
- une lettre type au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC
- les conditions générales de l’opérateur au format PDF
Ce modèle type est conforme à la législation en vigueur et a été rédigé par des avocats.
Il vous sera livré sur votre ordinateur par téléchargement instantanément après votre règlement par Carte Bleue.
Nombre de pages du modèle : 2 pages (A4).
Nombre de pages du mode d’emploi : 2 pages (A4)
Plus les conditions générales de vente.
Plan du modèle
Identité des parties
Objet du courrier
Demande de résiliation
Référence aux conditions générales de vente
Demande de radiation des fichiers commerciaux
Formule de politesse
Signature
Mode d’emploi du modèle
Durée du contrat
Date d’effet de la résiliation
Frais de clôture de l’abonnement
Tacite reconduction
Textes
Conditions générales de vente disponibles sur le site en juin 2007
