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Lettres de résiliation abonnement téléphone mobile à 8 opérateurs (SFR, ORANGE, BOUYGUES, FREE...)

Dernière mise à jour: 18/06/2012
Prix de ce modèle
5 € TTC
hors option mise à jour
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Conditions générales de vente
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A qui est destiné ce modèle ?
Ce pack de lettres types (6ème édition) concerne des résiliation auprès de 8 opérateurs : SFR, BOUYGUES, ORANGE, FREE, TELE2, UNIVERSAL MOBILE, VIRGIN MOBILE, CORIOLIS (les modèles sont aussi proposés à l'unité).


Jurimodel a recherché pour vous les conditions générales de 8 opérateurs et a rédigé une lettre de résiliation spécifiquement adaptée pour chacun d'entre eux : SFR, BOUYGUES, ORANGE, FREE, TELE2, UNIVERSAL MOBILE, VIRGIN MOBILE, CORIOLIS ainsi que toutes les conditions générales de chacun d'entre eux, ainsi que le lien Internet pour les consulter en ligne.

En téléchargeant ce pack vous obtiendrez 8 lettres de résiliation chacune rédigée en fonction des conditions générales de l'opérateur.

Le modèle vous permet de rédiger facilement la lettre de résiliation en respectant les délais de préavis prévu au contrat ainsi que toutes les conditions de formes.

 Les opérateurs changent régulièrement leurs conditions générales et seules celles figurant en ligne sont applicables. Le modèle proposé a été rédigé au vu des conditions en ligne au mois de juin 2012.

En téléchargeant ce modèle vous recevrez :

- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur FREE (NOUVEAUTE 2012) au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur SFR au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur BOUYGUES au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur ORANGE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur TELE2 au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur UNIVERSAL MOBILE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur VIRGIN MOBILE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
- une lettre type de résiliation auprès de l'opérateur CORIOLIS au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF

Le  format PDF est lisible, quel que soit votre ordinateur PC ou Mac (Au moyen du logiciel gratuit ACROBAT)

Ce modèle type est conforme à la législation en vigueur et a été rédigé par des avocats.
Il vous sera livré sur votre ordinateur par téléchargement instantanément après votre règlement par Carte Bleue.

Nombre de pages de chaque modèle : 3 pages (A4).
Nombre de pages de chaque mode d’emploi : 5 pages (A4)
Plus les conditions générales de vente.


PLAN DES MODELES DE LETTRES DE RESILIATION

Identité des parties
Objet du courrier
Demande de résiliation
Référence aux conditions générales de vente
Formule de politesse
Signature
 

PLAN DU MODE D'EMPLOI

* Présentation de la téléphonie mobile
Les types de souscription
Durée de l'engagement
Exigence d'une avance sur consommation ou dépôt de garantie
Modalités de paiement
Modalités de résiliation
La tacite reconduction et la loi du 20 janvier 2005

* Modalités de résiliation spécifiques à l'opérateur
Durée de l'engagement
Modalités de résiliation
Date d'effet de la résiliation

* La nouvelle législation applicable à tous les contrats de téléphonie depuis le 1er juin 2008
Durée de l’engagement
Résiliation
Portabilité des numéros de mobile


Conditions générales de vente disponibles sur le site en juin 2012

 

 


 

 
 
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