Jurimodel a recherché pour vous les conditions générales de 9 opérateurs et a rédigé une lettre de résiliation spécifiquement adaptée pour chacun d'entre eux : SFR, BOUYGUES, ORANGE, NEUF, TELE2, DEBITEL, UNIVERSAL MOBILE, VIRGIN MOBILE, CORIOLIS ainsi que toutes les conditions générales de chacun d'entre eux, ainsi que le lien Internet pour les consulter en ligne.
En téléchargeant ce pack vous obtiendrez 9 lettres de résiliation chacune rédigée en fonction des conditions générales de l'opérateur.
Le modèle vous permet de rédiger facilement la lettre de résiliation en respectant les délais de préavis prévu au contrat ainsi que toutes les conditions de formes.
Les opérateurs changent régulièrement leurs conditions générales et seules celles figurant en ligne sont applicables. Le modèle proposé a été rédigé au vu des conditions en ligne au mois d’avril 2007.
En téléchargeant ce modèle vous recevrez :
- une lettre type au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC.
- Les conditions générales de l’opérateur au format PDF
Ce modèle type est conforme à la législation en vigueur et a été rédigé par des avocats.
Il vous sera livré sur votre ordinateur par téléchargement instantanément après votre règlement par Carte Bleue.
Nombre de pages de chaque modèle : 2pages (A4).
Nombre de pages du chaque mode d’emploi : 3 pages (A4)
Plus les conditions générales de vente.
Plan des modèles de lettre de résiliation
Identité des parties
Objet du courrier
Demande de résiliation
Référence aux conditions générales de vente
Formule de politesse
Signature
Plan du Mode d’emploi
* Présentation de la téléphonie mobile
Les types de souscription
Durée de l'engagement
Exigence d'une avance sur consommation ou dépôt de garantie
Modalités de paiement
Modalités de résiliation
La tacite reconduction et la loi du 20 janvier 2005
* Modalités de résiliation spécifiques à l'opérateur SFR
Durée de l'engagement
Modalités de résiliation
Date d'effet de la résiliation
Conditions générales de vente disponibles sur le site en avril 2007
