JURIMODEL
SARL - SCI - EURL
- Approbation des comptes EURL (bénéfices)
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Calendrier
- 02-Rapport Spécial Gérant
- 03-Rapport de Gestion de la Gérance
- 04-PV Assemblée Générale Ordinaire
- 05-Convocation
- 06-Requête prorogation délai dépot des comptes annuels
- Approbation des comptes SARL (bénéfices)
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Calendrier
- 02-Rapport Spécial Gérant (plan)
- 03-Rapport de gestion de gérance
- 04-PV Assemblée Générale Annuelle ordinaire
- 05-Convocation
- 06-Requête prorogation délai dépot des comptes annuels
- 07-Pouvoir de représentation
- Constitution EURL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Notification au conjoint
- 03-Statuts
- 04-AGO de constitution
- 05-Publicité légale
- 06-Déclaration de non condamnation du gérant
- 07-Procuration Formalités
- Constitution EURL (en Euros)
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Notification au conjoint
- 03-Statuts
- 04-AGO de constitution
- 05-Publicité légale
- 06-Déclaration de non condamnation du gérant
- 07-Procuration Formalités
- Constitution SARL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Notification au conjoint
- 03-Statuts
- 04-AG de constitution
- 05-Publicité légale
- 06-Déclaration de non condamnation du gérant
- 07-Procuration Formalités
- Constitution SARL (en Euros)
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Notification au conjoint
- 03-Statuts
- 04-AG de constitution
- 05-Publicité légale
- 06-Déclaration de non condamnation du gérant
- 07-Procuration Formalités
- Conversion du capital en Euros EURL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide
- 02-Rapport du gérant
- 03-Procés verbal d'Assemblée générale
- 04-Statuts mis à jour
- 05-Convocation
- 06-Publicité légale
- Conversion du capital en Euros SARL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide
- 02-Rapport du gérant
- 03-Procés verbal d'Assemblée générale
- 04-Statuts mis à jour
- 05-Convocation
- 06-Pouvoir de représentation
- 07-Publicité légale
- Transfert de siège social EURL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Rapport de la gérance Assemblée générale
- 03-Procés verbal
- 04-Convcocation à l'Assemblée générale extraordinaire
- 05-Publicité légale
- 06-Déclaration article 53 decret 30 mai 1984
- Transfert de siège social SARL
- 00-Mode d'emploi du Pack
- 01-Guide des formalités
- 02-Rapport de la gérance Assemblée générale
- 03-Procés verbal de l'Assemblée générale
- 04-Convocation à l'Assemblée générale
- 05-Pouvoir de représentation aux AG
- 06-Publicité légale
- 07-Déclaration article 53 D30 mai 84
- Lettres types : Sociétés - SCI
- Statuts types - Société Civile Immobilière de Construction vente
- Statuts types - Société Civile Immobilière d'attribution
- Statuts types - Société Civile Immobilière de location (ou de gestion)
- Cession de parts sociales sans agrément - Société Civile Immobilière
- Cession de parts sociales avec agrément - Société Civile Immobilière
Internet
Travail
Immobilier
Famille
Sociétés
Le libre service juridique par téléchargement :
Doit des Société, Contrats Internet, Droit de la Famille, du Travail, Baux immobilier, Contrats type.
a
b
c
d
e
f