Résiliation d’un abonnement mobile (tous opérateurs)
Cette lettre type de résiliation s’adapte à tous les opérateurs (Orange, SFR, Bouygues, Free, Sosh, RED, B&You, Coriolis, La Poste Mobile…) : indiquez le destinataire et votre numéro de contrat.
Ce que dit la loi
Résiliation sous 10 jours ; résiliation en 3 clics obligatoire en ligne depuis juin 2023 ; conservez votre numéro via le RIO et la portabilité.
Format et livraison
Fourni en Word et en PDF. Téléchargement immédiat après paiement.
Modèle type fourni à titre indicatif, ne dispensant pas de l’avis d’un professionnel du droit.
Liste des documents fournis
– une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur FREE(NOUVEAUTE 2012) au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur SFR au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur BOUYGUES au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur ORANGE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur TELE2 au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur UNIVERSAL MOBILE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur VIRGIN MOBILE au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF – une lettre type de résiliation auprès de l’opérateur CORIOLIS au format RTF que vous pourrez personnaliser sur votre traitement de texte Word, quelque soit votre ordinateur PC ou MAC et les conditions générales au format PDF
Le format PDF est lisible, quel que soit votre ordinateur PC ou Mac (Au moyen du logiciel gratuit ACROBAT)
Plan des modèles de lettres de résiliation
Identité des parties Objet du courrier Demande de résiliation Référence aux conditions générales de vente Formule de politesse Signature
Plan du mode d'emploi
* Présentation de la téléphonie mobile
Les types de souscription
Durée de l’engagement
Exigence d’une avance sur consommation ou dépôt de garantie
Modalités de paiement
Modalités de résiliation
La tacite reconduction et la loi du 20 janvier 2005
* Modalités de résiliation spécifiques à l’opérateur
Durée de l’engagement
Modalités de résiliation
Date d’effet de la résiliation
* La nouvelle législation applicable à tous les contrats de téléphonie depuis le 1er juin 2008 Durée de l’engagement
Résiliation
Portabilité des numéros de mobile
Conditions générales de vente disponibles sur le site en juin 2012
Avis
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