Description
Ce modèle s’adresse soit à ceux qui offrent un service de référencement sur les annuaires et les moteurs de recherche, soit à ceux qui souhaitent se faire référencer.
JURIMODEL vous propose un contrat de référencement type « intermédiaire de référencement » au terme duquel une société de référencement propose de réaliser le référencement et le positionnement de sites web auprès des annuaires et des moteurs de recherche.
Le modèle est conçu pour convenir aussi bien aux contrats signés entre deux professionnels, qu’aux contrats signés entre un professionnel et un particulier.
Notre modèle type comprend toutes les clauses permettant à chacune des parties de définir clairement ses obligations et ses responsabilités éventuelles.
Le mode d’emploi vous aide dans la compréhension de certaines clauses et vous rappelle les droits et obligations de chacun, et notamment des professionnels, dans le domaine de l’Internet.
Ce modèle est assorti de son mode d’emploi.
Nombre de pages du modèle : 14 pages (A4)
