Jurimodel.com
Votre panier - Jurimodel.com
 

 




Contrat de travail - Cadre en CDI

Dernière mise à jour: 14/12/2010
Prix de ce modèle
20 € TTC
hors option mise à jour
Ajouter au panier
Conditions générales de vente
Partager
Prix de ce Pack
49 € TTC
hors option mise à jour
Ajouter au panier
En achetant ce pack
Faites 30% d'économie
par rapport au prix d'achat
des modèles à l'unité
Conditions générales de vente

A qui est destiné ce modèle ?
Ce modèle s'adresse aux employeurs et aux salariés cadres qui souhaitent conclure un contrat de travail à durée indéterminée (CDI).

Le contrat de travail à durée indéterminé pour un salarié cadre contient quelques clauses particulières.

Ce modèle simplifié (ou standard) s'adaptera à la majorité des situations grâce à son mode d'emploi détaillé qui vous apportera tous les renseignements nécessaires pour remplir facilement cet acte.

Ce modèle (4ème édition) est assorti de son mode d'emploi.

Nombre de pages du modèle : 6 pages (A4)
Nombre de pages du mode d'emploi : 7 pages (A4)


PLAN DU MODELE :

ENTRE LES SOUSSIGNES

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT
ARTICLE 2 - FONCTIONS
ARTICLE 3 - PERIODE D'ESSAI
ARTICLE 4 - LIEU DE TRAVAIL
ARTICLE 5 - HORAIRES DE TRAVAIL
ARTICLE 6 - REMUNERATION
     a) Clause facultative au titre des frais professionnels
     b) Clause facultative d'interessement sur le chiffre d'affaires ou sur les bénéfices
ARTICLE 7 - CONGES PAYES
ARTICLE 8 - EXCLUSIVITE & NON CONCURRENCE
ARTICLE 9 - OBLIGATION DE RESERVE
ARTICLE 10 : DROITS ET OBLIGATIONS DU SALARIE
ARTICLE 11 - RUPTURE DU CONTRAT

DATE
SIGNATURES


PLAN DU MODE D'EMPLOI :

FORME DU CONTRAT
     - Ecrit ou verbal
     - La langue française et la traduction du contrat
     - Les signatures
LES CLAUSES INTERDITES
LES CLAUSES A REDIGER AVEC PRECAUTION
    - La fonction et le poste attribué au salarié
    - La période d'essai
          * Durée
          * Renouvellement
          * Période d'essai et formation
          * Rupture de la période d'essai et délai de prévenance
     - La durée du travail
     - La rémunération
PARTICULARITES POUR LES CONTRATS DE CADRES

TEXTES APPLICABLES 

 

 

 

 
 
Newsletter
Nous contacter - Jurimodel.comQuestions fréquentes - Jurimodel.comCGV - Jurimodel.com
 
     
 
Webmarchand.com

Annuaire gratuit Annuaire Webmaster


Jurimodel.com vous aide dans vos besoins en droit immobilier en modèle de bail, annulation de compromis de vente, bail d'habitation.
Quel que soit le type de bail que vous recherchez nos avocats spécialistes ont le modèle de lettre qui correspond à votre demande.
Vous désirez un bail pour appartement meublé, un bail de sous location, un contrat de location saisonnière, un état des lieux, un engagement de caution ?
Ou alors un bail professionnel comme un bail commercial ou un bail immobilier ?
Nous tenons à votre disposition bien d'autres modèles de lettre type pour vous faciliter la vie.
Consultez-nous pour un contrat de travail, un engagement de caution, un pacs ou toutes informations juridiques.
Avec Jurimodel vous êtes certain d'obtenir le document juridique qu'il vous faut.
www.bail-habitation.fr

 
 
Prix catalogue TTC valables du 1er janvier au 31 Décembre 2016 - Informations légales - Le Blog Jurimodel - Questions fréquentes
 
Jurimodel.com
© 2000 - 2016 JURIMODEL - TOUS DROITS RÉSERVÉS
Réalisation : SJ COM