20,00 € TTC
Contrat de maintenance de matériel : modèle à jour, prêt à compléter. Word et PDF à télécharger.
Révisé le 19 août 2026
Ce modèle encadre la maintenance d’un matériel : prestations préventives et correctives, délais, prix et durée.
Modèle à jour, à adapter au parc de matériel et aux niveaux de service souhaités.
Fourni en Word et en PDF. Téléchargement immédiat après paiement.
Modèle type fourni à titre indicatif, ne dispensant pas de l’avis d’un professionnel du droit.
Identité des parties
Objet du contrat
CONDITIONS PARTICULIERES
Article 1 : Maintenance du site et Définition
2-1 Cahier des charges
2-2 Entretien
Article 2 Obligation de la société de maintenance
Article 3 : Garantie vendeur
Article 4 : Prix et Conditions financières
Article 5 : Assurance
Article 8 : Litige et compétence d’attribution
CONDITIONS GENERALES
Obligations du client
Obligations de la société de Maintenance
Sous-traitance
Force majeure
Clause de divisibilité contractuelle
Clause d’intégralité ou des quatre coins
Durée du contrat et Entrée en vigueur
Résiliation
Formulaire détachable de rétractation
Définition
Quels sont les services que doit fournir la société de maintenance ?
Les obligations de la société de maintenance :
Les obligations du client
La clause attributive de compétence
Forme du contrat
Seuls les clients connectés ayant acheté ce produit ont la possibilité de laisser un avis.
Avis
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